Mentions légales
Informations légales concernant la SAS MyoApp, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
01 Éditeur du site
02 Direction de la publication
03 Contact
04 Hébergement
05 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de la SAS MyoApp ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS MyoApp.
06 Limitation de responsabilité
La SAS MyoApp s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les éléments fournis sur ce site le sont à titre informatif et ne peuvent engager la responsabilité de la SAS MyoApp.
07 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.